Résultats de recherche | Page 4 | MRC de la Haute-Gaspésie

Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins pour optimiser votre expérience de navigation et suivre la façon dont vous interagissez avec lui. En cliquant sur « J’accepte », vous consentez à l’utilisation de ces témoins. Pour plus de détails sur la façon dont nous traitons ces informations, consultez notre politique de confidentialité.

Les plus recherchés

L’adresse URL a bien été copiée dans votre presse-papier.

Documents - Avis publics - Avis publics

Proposition d'une structure de télécommunication dans le TNO du Mont-Albert avec TELUS

...mentation Bien que l’implantation de sites de télécommunications sans fil soit de compétence fédérale, les fournisseurs de services sans-fil sont tenus de consulter la municipalité / municipalité régionale et la population visée afin d’entamer le...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2025

8 avril 2025

...che d’une préposée ou d’un préposé aux écocentres pour 14 semaines 11.1 Signature de l’Entente relative à la fourniture de services de police par la Sûreté du Québec avec le ministre de la Sécurité publique et la Sûreté du Québec ADOPTÉE À L’U...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (TNO) - Ordres du jour - 2025

9 décembre 2025

...s des revenus et dépenses, imposition des taxes foncières et spéciales, taxe sur les immeubles non résidentiels, coût des services pour l’année 2026 x 3.4 Règlement n o 2025-435 TNO Règlement des prévisions des revenus et dépenses, impositi...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2025

11 mars 2025

...MRC en vue de ladite intégration. Considérant qu’en décembre 2024 le conseil de la MRC de La Haute- Gaspésie a retenu les services professionnels de la firme ICARIUM groupe conseil inc. pour réaliser un portrait-diagnostic, à la fois financier,...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2025

26 novembre 2025

...ns des revenus et dépenses, imposition des taxes foncières et spéciales, taxe sur les immeubles non résidentiels, cout des services pour l’année 2026. Ce règlement portera notamment sur les éléments suivants : → Taux d’intérêt sur les sold...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2024

9 décembre 2024

...suivant : 10. Rotation - Mesures a) Lorsque cela est possible et dans l’intérêt de la MUNICIPALITÉ, les biens et les services québécois ou autrement canadiens, de même que les entreprises ayant un établissement au Québec ou ailleurs au Cana...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (MRC) - Ordres du jour - 2026

13 avril 2026

...’amendement au projet de loi n o 22 afin d’abroger l’article 245.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme x 5.5 Services professionnels en ingénierie de Stantec Experts-conseils ltée, projet Préparation et pavage du stationnement des b...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (MRC) - Ordres du jour - 2026

12 mai 2026

...on auditeur indépendant pour vérification des états financiers pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2026 x 5.6 Services professionnels en ingénierie de Stantec Experts-conseils ltée, projet Préparation et pavage du stationnement des b...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (MRC) - Ordres du jour - 2026

7 juillet 2026

...– Résolution 12479-11-2024 – Fonds local d’investissement, aide financière accordée x Information sur place 7.8 Contrat services professionnels – Élaboration entente sectorielle pour l’entretien de sentier x Information sur place 8 HYGIÈNE D...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (MRC) - Procès-verbaux - 2026

10 mars 2026

...d’assurer un suivi des mesures prévues au PGMR dans l’objectif de réduire la quantité de déchets enfouis et d’améliorer les services en gestion des matières résiduelles en fonction des besoins de la population. Composition : Participant Nombr...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (TNO) - Procès-verbaux - 2026

12 mai 2026

...vérification efficace et rigoureuse; CONSIDÉRANT le nombre limité d’offres disponibles sur le marché régional pour les services de vérification comptable en milieu municipal; CONSIDÉRANT QUE la continuité avec le vérificateur actuel permet...

Réseau Accès PME

...n levier de croissance et de prospérité économique pour La Haute-Gaspésie et ses entrepreneurs - une porte d’entrée vers les services et organismes qui leur sont voués! Services offerts gratuitement aux entreprises de toute taille et de tout secteu...

Sécurité incendie

...e-Gaspésie est composée de 8 municipalités et de 2 (TNO) territoires non organisés, couverts à 100% en zone habitée par cinq services de sécurité incendie. Ces services de sécurité incendie luttent activement contre les incendies, en plus de procéd...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2024

10 juillet 2024

...M. Marcel Soucy, maire de la ville de Cap-Chat, tous deux mentionnent l’excellente collaboration et coordination entre les services d’incendie de Cap- Chat, Sainte- Anne-des-Monts et Méchins, la SOPFEU et le conseil de ville de Cap- Chat lors de l...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2024

8 mai 2024

...ses Québec et la Municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie ; CONSIDÉRANT QUE l’objet de l’entente encadre les services de collecte et de transport des matières recyclables ainsi que les activités d’Information, de sensibilisation et...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2024

13 novembre 2024

...de l’entreprise ou organisme CI-1709-10-24 17 673 $ Avalanche Québec Sainte-Anne-des -Monts Déploiement d’une offre de services destinée aux motoneiges hors-piste CI-1710-10-24 24 000 $ Administration portuaire du havre polyvalent de Sainte...

Documents - Avis publics - Avis publics

Proposition d'une structure de télécommunication dans le TNO du Mont-Albert avec TELUS

...NE STRUCTURE DE TÉLÉCOMMUNICATION À MONT-ALBERT OBJET : TELUS propose d’installer un système d’antennes pour offrir des services de téléphonie sans fil à Mont-Albert dans le secteur de Cap-Seize. Ce projet consiste en une nouvelle structure de...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2025

11 mars 2025

...SÉCURITÉ PUBLIQUE Reporte à une séance ultérieure le point : 11.1 Signature de l’Entente relative à la fourniture de services de police par la Sûreté du Québec avec le ministre de la Sécurité publique et la Sûreté du Québec AFFAIRES NOUV...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2025

10 juin 2025

...manière suivante : REPORTE le point à une séance ultérieure : 11.1 Signature de l’Entente relative à la fourniture de services de police par la Sûreté du Québec avec le ministre de la Sécurité publique et la Sûreté du Québec AJOUTE les p...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (TNO) - Ordres du jour - 2025

13 mai 2025

...du rapport du préfet sur les faits saillants du rapport financier et du rapport de l’auditeur indépendant 2024 x 4.4 Services professionnels à retenir pour la vérification des états financiers 2025 x 5 AFFAIRES DIVERSES 5.1 5.2...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (TNO) - Ordres du jour - 2025

9 septembre 2025

...n à essence x Information sur place 4.4 Participation au projet Étude d’opportunité – optimisation des ressources entre services de sécurité incendie – phase 2 x Information sur place 4.5 Demande d'une aide financière, projet Reconstruction...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (TNO) - Ordres du jour - 2025

26 novembre 2025

...ns des revenus et dépenses, imposition des taxes foncières et spéciales, taxe sur les immeubles non résidentiels, cout des services pour l’année 2026 x 5 AFFAIRES DIVERSES 5.1 5.2 5.3 6 Période de questions x Heure : 7 C...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2025

8 avril 2025

...out autre moyen et/ou technique permettant la vérification de la déclaration. 12.3 Tout exploitant et personne dont les services sont retenus par ce dernier doivent obligatoirement enlever la toile recouvrant un chargement lorsqu’il emprunte l...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2025

11 février 2025

...tation municipale d’urbanisme et de protection du patrimoine culturel ; CONSIDÉRANT QU’une entente pour la fourniture de services en matière d’urbanisme, d’environnement et de protection des biens culturels est intervenue entre la MRC de La Hau...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2024

8 mai 2024

...tation municipale d’urbanisme et de protection du patrimoine culturel ; CONSIDÉRANT QU’une entente pour la fourniture de services en matière d’urbanisme, d’environnement et de protection des biens culturels est intervenue entre la MRC de La Hau...

1

2

3

4

5

Liens rapides

Séance du conseil

Aide financière

Évaluation foncière

Tri des Matières