Résultats de recherche | Page 3 | MRC de la Haute-Gaspésie

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Les plus recherchés

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Documents - Rapports - Développement local et régional

Rapport annuel d'activités 2021

...et du développement; b) le soutien aux municipalités locales en expertise professionnelle ou pour établir des partages de services (domaines social, culturel, touristique, environnemental, technologique ou autre); c) la promotion de l’entreprene...

Documents - Rapports - Développement local et régional

Rapport annuel d'acitivités 2022

...et du développement; b) le soutien aux municipalités locales en expertise professionnelle ou pour établir des partages de services (domaines social, culturel, touristique, environnemental, technologique ou autre); c) la promotion de l’entreprene...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2025

26 novembre 2025

...ode municipal : − permet à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but la fourniture de services ; − précise que les règles d’adjudication des contrats pour une municipalité s’appliquent aux contrats accordés...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2024

27 novembre 2024

...ns des revenus et dépenses, imposition des taxes foncières et spéciales, taxe sur les immeubles non résidentiels, cout des services pour l’année 2025. Ce règlement portera notamment sur les éléments suivants : → Taux d’intérêt sur les sold...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (MRC) - Ordres du jour - 2026

10 février 2026

...Information Décision Résultat/suivi Proposeur/ Proposeuse 11 SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Dépôt du rapport des services professionnels Étude d’opportunité – optimisation des ressources entre services de sécurité incendie – Phase 1 –...

Politique de confidentialité

...uck Haute-Gaspésie ou tout autre site que nous exploitons et qui renvoie au présent avis de confidentialité), ainsi que les services décrits dans nos Conditions d’utilisation (le « service »). Le Potluck Haute-Gaspésie est une plateforme de partage...

Documents - Rapports - Anciens rapports annuels CLD

2020

...web  Projet Sequoia – Démarrage  Samuel Normand – Rachat permis et bateaux de pêche  Ski Chic-Chocs – Recherche/étude services de guide en ski  Soudures marine Tourelle – Fabrication de pièces métalliques pour clients industriels  Villag...

Documents - Rapports - Anciens rapports annuels CLD

2021

...Entreprises du Rocher Percé - Acquisition résidence Saint-Maxime-du-Mont-Louis  Les Fenêtres Gaspésiennes - Relève  Les Services alimentaires Yannick Ouellet - Expansion Académie  Phare Cap-Chat - Virage numérique  Ski Chic-Chocs - Remplace...

Documents - Rapports - Développement local et régional

Rapport annuel d'activités 2024

...et du développement; b) le soutien aux municipalités locales en expertise professionnelle ou pour établir des partages de services (domaines social, culturel, touristique, environnemental, technologique ou autre); c) la promotion de l’entreprene...

Documents - Rapports - Développement local et régional

Rapport annuel d'activités 01-01-2025 au 31-03-2025

...et du développement; b) le soutien aux municipalités locales en expertise professionnelle ou pour établir des partages de services (domaines social, culturel, touristique, environnemental, technologique ou autre); c) la promotion de l’entreprene...

Documents - Rapports - Développement local et régional

Rapport annuel d'activités 01-04-2025 au 31-03-2026

...et du développement; b) le soutien aux municipalités locales en expertise professionnelle ou pour établir des partages de services (domaines social, culturel, touristique, environnemental, technologique ou autre); c) la promotion de l’entreprene...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2025

13 mai 2025

...À L’UNANIMITÉ HABITATION RÉSOLUTION NUMÉRO 12635-05-2025 Signature du Premier addenda - Entente de fourniture de services pour la livraison des programmes d’amélioration de l’habitat de la Société d’habitation du Québec (SHQ) avec la MR...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2025

11 février 2025

...CONSIDÉRANT QUE, par voie de résolution numéro 12533- 12-2024, la MRC de La Haute- Gaspésie a retenu la proposition de services professionnels Étude d’opportunité – optimisation des ressources entre services de sécurité incendie de ICARIUM gr...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2025

9 septembre 2025

...ion des plages à potentiel touristique de La Haute-Gaspésie 3297 11.1 Signature de l’Entente relative à la fourniture de services de police par la Sûreté du Québec avec le ministre de la Sécurité publique et la Sûreté du Québec 12.1 Offre...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2025

9 septembre 2025

...RO 12691-09-2025 TNO Fonds régions et ruralité, volet 4 – Projet Étude d’opportunité – optimisation des ressources entre services de sécurité incendie – phase 2 CONSIDÉRANT QUE la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l’administration des t...

Documents - Archives - Procès-verbaux (TNO) - 2023

12 septembre 2023

...4-11-2022 TNO, le conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour les territoires non organisés, a retenu l’offre de services professionnels (réf. 946559) de Stantec Experts-conseils ltée pour services d’ingénierie dans le cadre du projet d...

Documents - Politiques - Politiques archivées

Politique culturelle de la MRC de la Haute-Gaspésie

...obe les activités liées à la création, à la production, à la diffusion, à la consommation et à la conservation des biens et services culturels. Voici les principaux secteurs culturels. 2  Les arts et lettres : ce vaste domaine regroupe notamment...

Documents - Contrôle intérimaire - Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie

RCI_EOLIEN_2004-204_et_MODIFICATIONS_SUIVANTES

...e publique ou une marina ; d) le terrain d=un établissement d=enseignement ou d=un établissement au sens de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (L.R.Q., c. S-4.2) ; e) un établissement de camping au sens du Règlement sur les é...

Documents - Rapports - Réseau accès PME

Rapport d'activité annuel 2020-2021

...t du Québec a annoncé la création du réseau Accès entreprise Québec afin de s’assurer que les entreprises aient accès à des services d’accompagnement et d’investissement de haute qualité, comparables d’une région à l’autre dans le respect des spéci...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (TNO) - Procès-verbaux - 2026

13 avril 2026

...l’exécution des travaux. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ RÉSOLUTION NUMÉRO 12871 -04-2026 TNO Achat d’une banque d’heure des services professionnels en ingénierie de Stantec Experts-conseils ltée pour la mise en œuvre des projets prévus dans le cadr...

Actualités - 21 janvier 2026

Bottin des organismes et ressources de La Haute-Gaspésie

...u Éclaireurs-Veilleurs en collaboration avec le CISSS de la Gaspésie, vous présentent le bottin mis à jour des ressources et services de soutien à la population de La Haute‑Gaspésie. Ce répertoire classifie et donne une brève description des services...

Conditions générales d'utilisation

...prise ou organisation autorisée à utiliser la Plateforme. « Plateforme » désigne le site Web, l’application mobile et les services numériques permettant les interactions entre Membres. « Ressource bioalimentaire » désigne toute matière première...

Sécurité publique, civile et incendie

La Sûreté du Québec fournit l’ensemble des services policiers, voit à l’application de la réglementation municipale et offre des services supplémentaires lors d’évènements ponctuels, et ce, pour chacune des municipalités et des territoires non organ...

Documents - Archives - Procès-verbaux (MRC) - 2024

27 mai 2024

...ice générale et greffière- trésorière CONSIDÉRANT QUE depuis le 9 décembre 2019, la MRC de La Haute- Gaspésie retient les services de M me Maryse Létourneau à titre de directrice générale et greffière-trésorière; CONSIDÉRANT QUE le 10 mars 19...

Documents - Rapports - Développement local et régional

Rapport annuel d'activités 2020

...et du développement; b) le soutien aux municipalités locales en expertise professionnelle ou pour établir des partages de services (domaines social, culturel, touristique, environnemental, technologique ou autre); c) la promotion de l’entreprene...

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