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54 résultats pour «Subvention»

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (MRC) - Ordres du jour - 2026

12 mai 2026

...ction des renseignements personnels de la MRC de La Haute-Gaspésie x 5.8 Signature de l’avenant 1 à la convention de subvention – Réseau accès PME pour le x N o Sujet (MRC) Discussion Information Décision Résultat/su...

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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (MRC) - Procès-verbaux - 2026

10 mars 2026

...Atelier-Spectacle – Découverte de la musique contemporaine dans les maisons pour aînés, laquelle somme sera prélevée de la subvention accordée par le ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du Programme Ententes de développeme...

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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (TNO) - Procès-verbaux - 2026

13 avril 2026

...s taxes pour réaliser la rampe d’accès de la Salle des loisirs de Cap- Seize ; 2. prélève la somme nécessaire à même les subventions gouvernementales accordées dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec...

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Rubriques

Entente sectorielle de développement pour la mise en état et la pérennisation des infrastructures du circuit de véhicules hors route (VHR) de la Gaspésie

...erniser et à pérenniser les infrastructures des circuits de véhicules hors route (VHR) de la Gaspésie, notamment grâce à des subventions pour la mise à niveau d'infrastructures. Ce programme soutient le développement de l'industrie VHR en Gaspésie en...

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